Permis de construire – Logements
Route D'Herlies
05925719S0013
Terminé
le 16 novembre 2019
6 logements
555 m² habitables
1 912 m² terrain
Fromelles (59249)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
16 novembre 2019
3
Ouverture chantier
02 novembre 2020
4
Achèvement
31 décembre 2022
Localisation du projet
- Région
- Hauts-de-France
- Département
- Nord (59)
- Commune
- Fromelles (59257)
- Adresse
-
Route D'Herlies
59249 Fromelles - Parcelle(s)
- C 951
- Superficie terrain
- 1 912 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SNC FROMELLES LA POMMERAIE
- SIREN
- 850056524,0
- SIRET
- 85005652400018,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5202,0
- Adresse
- 59130 Lambersart
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente – location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 6
- Logements individuels
- 6
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 6
Répartition par pièces
- T4
- 6
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 555 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2021
- Dernière mise à jour
- Janvier 2023
Données issues de la base SITADEL