Permis de construire – Logements
Domaine De La Pommeraie -
05925719S0018
Terminé
le 24 février 2020
1 logement
170 m² habitables
703 m² terrain
Fromelles (59249)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
24 février 2020
3
Ouverture chantier
01 juillet 2020
4
Achèvement
30 juin 2021
Localisation du projet
- Région
- Hauts-de-France
- Département
- Nord (59)
- Commune
- Fromelles (59257)
- Adresse
-
Domaine De La Pommeraie -
59249 Fromelles - Parcelle(s)
- C 951
- Superficie terrain
- 703 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 59110 La Madeleine
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 170 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2020
- Dernière mise à jour
- Janvier 2022
Données issues de la base SITADEL