Permis de construire – Logements
5 Rue Desecassettes
05929013Z0005
Autorisé
le 19 août 2013
1 logement
1 140 m² terrain
Haut-Lieu (59440)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
19 août 2013
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Hauts-de-France
- Département
- Nord (59)
- Commune
- Haut-Lieu (59290)
- Adresse
-
5 Rue Desecassettes
59440 Haut-Lieu - Parcelle(s)
- A 344
- Superficie terrain
- 1 140 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU HUTUTU
- SIREN
- 751220641,0
- SIRET
- 75122064100011,0
- Code APE
- 01.50Z
- Code juridique
- 6533,0
- Adresse
- 59244 Cartignies
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 343 | — | — |
| Locaux | 343 | — | — | — | 343 |
| Agriculture | — | 343 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2013
- Dernière mise à jour
- Septembre 2013
Données issues de la base SITADEL