Permis de construire – Logements
1 Rue Des Chataigniers
05929114O0010
Autorisé
le 06 octobre 2014
1 logement
206 m² habitables
6 671 m² terrain
Hautmont (59330)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
06 octobre 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Hauts-de-France
- Département
- Nord (59)
- Commune
- Hautmont (59291)
- Adresse
-
1 Rue Des Chataigniers
59330 Hautmont - Parcelle(s)
-
BX 214
BX 215
BX 216 - Superficie terrain
- 6 671 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- PROMOCIL HLM
- SIREN
- 445520398,0
- SIRET
- 44552039800030,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5546,0
- Adresse
- 59600 Maubeuge
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 206 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Plusieurs annexes
Annexes
Abri jardin
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2014
- Dernière mise à jour
- Octobre 2014
Données issues de la base SITADEL