Permis de construire – Logements
1 Rue De La Clef
05929516O0136
Autorisé
le 17 février 2017
1 logement
124 m² terrain
Hazebrouck (59190)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
17 février 2017
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Hauts-de-France
- Département
- Nord (59)
- Commune
- Hazebrouck (59295)
- Adresse
-
1 Rue De La Clef
59190 Hazebrouck - Parcelle(s)
- CV 725
- Superficie terrain
- 124 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DE LA CHAPELLE
- SIREN
- 535165179,0
- SIRET
- 53516517900016,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 62330 Isbergues
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 55 | — | 30 | — | — |
| Locaux | 70 | — | — | — | 30 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2017
- Dernière mise à jour
- Février 2017
Données issues de la base SITADEL