Permis de construire – Logements
05930813M0010
05930813M0010
Terminé
le 12 décembre 2013
1 logement
127 m² habitables
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
12 décembre 2013
3
Ouverture chantier
25 mars 2014
4
Achèvement
23 octobre 2014
Localisation du projet
- Région
- Hauts-de-France
- Département
- Nord (59)
- Commune
- None (59308)
- Adresse
-
None None - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- AIN OYONNAX SERVICES
- SIREN
- 532126166,0
- Code APE
- 46.18Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 59270 Godewaersvelde
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 273 | 127 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2014
- Dernière mise à jour
- Janvier 2015
Données issues de la base SITADEL