Permis de construire – Logements
Che Bayard
05940616K0002
Autorisé
le 03 juin 2016
3 logements
250 m² habitables
942 m² terrain
Monceau Saint Waast (59620)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
03 juin 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Hauts-de-France
- Département
- Nord (59)
- Commune
- Monceau Saint Waast (59406)
- Adresse
-
Che Bayard
59620 Monceau Saint Waast - Parcelle(s)
- B 981
- Superficie terrain
- 942 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- PROMOCIL HLM
- SIREN
- 445520398,0
- SIRET
- 44552039800030,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5546,0
- Adresse
- 59602 Maubeuge
- Architecte
- Oui
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
- T3
- 1
- T4
- 2
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 250 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2016
- Dernière mise à jour
- Septembre 2016
Données issues de la base SITADEL