Permis de construire – Logements
1 Rue Bossuet
05941021O0012
Terminé
le 15 septembre 2021
1 logement
96 m² habitables
Mons En Baroeul (59370)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
15 septembre 2021
3
Ouverture chantier
01 avril 2023
4
Achèvement
01 décembre 2024
Localisation du projet
- Région
- Hauts-de-France
- Département
- Nord (59)
- Commune
- Mons En Baroeul (59410)
- Adresse
-
1 Rue Bossuet
59370 Mons En Baroeul - Parcelle(s)
- AM 406
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE MONS EN BAROEUL
- SIREN
- 215904103,0
- SIRET
- 21590410300011,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 59370 Mons En Baroeul
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 196 | 96 | — | — | — |
| Locaux | 3 580 | 659 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2023
- Dernière mise à jour
- Mai 2025
Données issues de la base SITADEL