Permis de construire – Logements
Mouvaux
05942113O0020
Commencé
le 10 juillet 2014
1 logement
107 m² habitables
31 m² terrain
Mouvaux (59420)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
10 juillet 2014
3
Ouverture chantier
18 mai 2015
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Hauts-de-France
- Département
- Nord (59)
- Commune
- Mouvaux (59421)
- Adresse
-
59420 Mouvaux - Parcelle(s)
- AK 340
- Superficie terrain
- 31 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE MOUVAUX
- SIREN
- 215904210,0
- SIRET
- 21590421000014,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 59420 Mouvaux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 107 | — | — | — |
| Locaux | — | 3 372 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2015
- Dernière mise à jour
- Mai 2015
Données issues de la base SITADEL