Permis de construire – Logements
16 Rue Jean Bart
0594212100011
Terminé
le 31 mars 2021
1 logement
101 m² terrain
Mouvaux (59420)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
31 mars 2021
3
Ouverture chantier
30 juin 2021
4
Achèvement
01 janvier 2022
Localisation du projet
- Région
- Hauts-de-France
- Département
- Nord (59)
- Commune
- Mouvaux (59421)
- Adresse
-
16 Rue Jean Bart
59420 Mouvaux - Parcelle(s)
- AM 1166
- Superficie terrain
- 101 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 59420 Mouvaux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 96 | — | — |
| Locaux | 96 | — | — | — | 96 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2025
- Dernière mise à jour
- Novembre 2025
Données issues de la base SITADEL