Permis de construire – Logements
945 Rue D En Bas
05943417C0004
Autorisé
le 17 juillet 2017
5 logements
446 m² habitables
Nivelle (59230)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
17 juillet 2017
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Hauts-de-France
- Département
- Nord (59)
- Commune
- Nivelle (59434)
- Adresse
-
945 Rue D En Bas
59230 Nivelle - Parcelle(s)
-
A 1836
A 1837 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DE LA SCARPE
- SIREN
- 353661929,0
- SIRET
- 35366192900011,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 59230 Saint Amand Les Eaux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 5
- Logements individuels
- 5
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 5
- Logements démolis
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 40 | 446 | — | 40 | — |
| Locaux | 184 | — | — | 184 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2017
- Dernière mise à jour
- Juillet 2017
Données issues de la base SITADEL