Permis de construire – Logements
05943419C0009
05943419C0009
Autorisé
le 05 avril 2019
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
05 avril 2019
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Hauts-de-France
- Département
- Nord (59)
- Commune
- None (59434)
- Adresse
-
None None - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- THD 59-62
- SIREN
- 823390000,0
- SIRET
- 82339000000011,0
- Code APE
- 61.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 59930 La Chapelle D'Armentieres
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Service public ou d'intérêt collectif
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- —
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- —
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 18 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2019
- Dernière mise à jour
- Avril 2019
Données issues de la base SITADEL