Permis de construire – Logements
Le Village
05943521D0023
Autorisé
le 07 juin 2022
2 logements
182 m² habitables
499 m² terrain
Nomain (59310)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
07 juin 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Hauts-de-France
- Département
- Nord (59)
- Commune
- Nomain (59435)
- Adresse
-
Le Village
59310 Nomain - Parcelle(s)
-
D 2134
D 746 - Superficie terrain
- 499 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ESPACE PROMOTION FRANCE
- SIREN
- 838162824,0
- SIRET
- 83816282400026,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 59113 Seclin
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 182 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2022
- Dernière mise à jour
- Décembre 2022
Données issues de la base SITADEL