Permis de construire – Logements
Rue Du Pave
05946820Z0005
Annulé
le 17 mars 2021
24 logements
1 797 m² habitables
6 513 m² terrain
Potelle (59530)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
17 mars 2021
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Hauts-de-France
- Département
- Nord (59)
- Commune
- Potelle (59468)
- Adresse
-
Rue Du Pave
59530 Potelle - Parcelle(s)
-
AB 133
AB 131 - Superficie terrain
- 6 513 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- AMETIS
- SIREN
- 442131322,0
- SIRET
- 44213132200038,0
- Code APE
- 71.12B
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 34967 Montpellier
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 24
- Logements individuels
- 24
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 24
Répartition par pièces
- T2
- 4
- T3
- 12
- T4
- 8
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 24
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 797 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2021
- Dernière mise à jour
- Mars 2021
Données issues de la base SITADEL