Permis de construire – Logements
Rue De La Filature
05948216S0019
Autorisé
le 06 février 2017
1 logement
1 511 m² terrain
Quesnoy-Sur-Deule (59890)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
06 février 2017
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Hauts-de-France
- Département
- Nord (59)
- Commune
- Quesnoy-Sur-Deule (59482)
- Adresse
-
Rue De La Filature
59890 Quesnoy-Sur-Deule - Parcelle(s)
-
AL 458
AL 462 - Superficie terrain
- 1 511 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI PALMATUM
- SIREN
- 821347960,0
- SIRET
- 82134796000014,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 59890 Deulemont
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 169 | — | — |
| Locaux | 385 | — | 134 | 82 | 303 |
| Agriculture | — | 303 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2017
- Dernière mise à jour
- Février 2017
Données issues de la base SITADEL