Permis de construire – Logements
10 E Rue Rene Caby
0595012000002
Terminé
le 27 octobre 2020
1 logement
912 m² terrain
Rieulay (59870)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
27 octobre 2020
3
Ouverture chantier
01 mai 2021
4
Achèvement
01 mai 2023
Localisation du projet
- Région
- Hauts-de-France
- Département
- Nord (59)
- Commune
- Rieulay (59501)
- Adresse
-
10 E Rue Rene Caby
59870 Rieulay - Parcelle(s)
-
B 979
B 946
B 945 - Superficie terrain
- 912 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 59870 Rieulay
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 150 | — | — |
| Locaux | 340 | — | — | — | 150 |
| Agriculture | — | 150 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2021
- Dernière mise à jour
- Octobre 2023
Données issues de la base SITADEL