Permis de construire – Logements
Rue Adjudant Dufour
05951115C0025
Annulé
le 18 février 2016
16 logements
1 384 m² habitables
3 133 m² terrain
Rosult (59230)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
18 février 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Hauts-de-France
- Département
- Nord (59)
- Commune
- Rosult (59511)
- Adresse
-
Rue Adjudant Dufour
59230 Rosult - Parcelle(s)
- AD 30
- Superficie terrain
- 3 133 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI M2C
- SIREN
- 395254279,0
- SIRET
- 39525427900015,0
- Code APE
- 68.32A
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 59230 Saint Amand Les Eaux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 16
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 16
- Collectifs hors résidence
- 16
Répartition par pièces
- T3
- 8
- T4
- 8
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 384 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2016
- Dernière mise à jour
- Avril 2016
Données issues de la base SITADEL