Permis de construire – Logements
123B Rte De Brillon
05951115E0004
Terminé
le 18 mars 2015
2 logements
175 m² habitables
1 812 m² terrain
Rosult (59230)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
18 mars 2015
3
Ouverture chantier
18 août 2015
4
Achèvement
01 juin 2016
Localisation du projet
- Région
- Hauts-de-France
- Département
- Nord (59)
- Commune
- Rosult (59511)
- Adresse
-
123B Rte De Brillon
59230 Rosult - Parcelle(s)
-
A 3651
A 3646
A 3644 - Superficie terrain
- 1 812 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DE LA SCARPE
- SIREN
- 353661929,0
- SIRET
- 35366192900011,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 59230 Saint-Amand-Les-Eaux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 175 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2016
- Dernière mise à jour
- Juin 2016
Données issues de la base SITADEL