Permis de construire – Logements
443 Domaine Des Ormes
05951117C0022
Terminé
le 24 novembre 2017
1 logement
92 m² habitables
403 m² terrain
Rosult (59230)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
24 novembre 2017
3
Ouverture chantier
27 février 2018
4
Achèvement
03 avril 2019
Localisation du projet
- Région
- Hauts-de-France
- Département
- Nord (59)
- Commune
- Rosult (59511)
- Adresse
-
443 Domaine Des Ormes
59230 Rosult - Parcelle(s)
- AD 246
- Superficie terrain
- 403 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 59310 Mouchin
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 92 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2018
- Dernière mise à jour
- Avril 2019
Données issues de la base SITADEL