Permis de construire – Logements
Rue De La Caterie Et Rue A
05951118C0003
Annulé
le 26 juillet 2018
4 logements
326 m² habitables
1 529 m² terrain
59230 (ROSUL)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
26 juillet 2018
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Hauts-de-France
- Département
- Nord (59)
- Commune
- 59230 (59511)
- Adresse
-
Rue De La Caterie Et Rue A
ROSUL 59230 - Parcelle(s)
-
AD 220
AD 223 - Superficie terrain
- 1 529 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI M2C
- SIREN
- 395254279,0
- SIRET
- 39525427900015,0
- Code APE
- 68.32A
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 59230 Saint Amand Les Eaux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
Répartition par pièces
- T4
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 326 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2018
- Dernière mise à jour
- Juillet 2018
Données issues de la base SITADEL