Permis de construire – Logements
431 Domaine Des Ormes
05951119C0008
Terminé
le 03 mai 2019
1 logement
99 m² habitables
497 m² terrain
Rosult (59230)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
03 mai 2019
3
Ouverture chantier
15 juin 2019
4
Achèvement
30 septembre 2021
Localisation du projet
- Région
- Hauts-de-France
- Département
- Nord (59)
- Commune
- Rosult (59511)
- Adresse
-
431 Domaine Des Ormes
59230 Rosult - Parcelle(s)
- AD 245
- Superficie terrain
- 497 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 59310 Auchy Lez Orchies
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 99 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2019
- Dernière mise à jour
- Novembre 2021
Données issues de la base SITADEL