Permis de construire – Logements
498 Domaine Des Ormes
05951119C0010
Terminé
le 20 juin 2019
1 logement
88 m² habitables
380 m² terrain
Rosult (59230)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
20 juin 2019
3
Ouverture chantier
13 janvier 2020
4
Achèvement
01 avril 2021
Localisation du projet
- Région
- Hauts-de-France
- Département
- Nord (59)
- Commune
- Rosult (59511)
- Adresse
-
498 Domaine Des Ormes
59230 Rosult - Parcelle(s)
-
AD 259
AD 260 - Superficie terrain
- 380 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 59310 Landas
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 88 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2020
- Dernière mise à jour
- Avril 2022
Données issues de la base SITADEL