Permis de construire – Logements
41-43 Rue Du Calvaire
05951613A0004
Terminé
le 20 décembre 2013
1 logement
283 m² habitables
688 m² terrain
Rubrouck (59285)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
20 décembre 2013
3
Ouverture chantier
02 janvier 2014
4
Achèvement
02 janvier 2015
Localisation du projet
- Région
- Hauts-de-France
- Département
- Nord (59)
- Commune
- Rubrouck (59516)
- Adresse
-
41-43 Rue Du Calvaire
59285 Rubrouck - Parcelle(s)
- A 616
- Superficie terrain
- 688 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DU JEU DE PAUME
- SIREN
- 533673331,0
- SIRET
- 53367333100013,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 59285 Rubrouck
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 283 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Abri de jardin
Annexes
Abri jardin
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2014
- Dernière mise à jour
- Janvier 2015
Données issues de la base SITADEL