Permis de construire – Logements
Ruelle Du Capitaine
05951716O0004
Terminé
le 16 février 2017
1 logement
125 m² habitables
1 351 m² terrain
Les-Rues-Des-Vignes (59258)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
16 février 2017
3
Ouverture chantier
02 mai 2017
4
Achèvement
21 février 2018
Localisation du projet
- Région
- Hauts-de-France
- Département
- Nord (59)
- Commune
- Les-Rues-Des-Vignes (59517)
- Adresse
-
Ruelle Du Capitaine
59258 Les-Rues-Des-Vignes - Parcelle(s)
-
B 1217
B 1221 - Superficie terrain
- 1 351 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 59127 Walincourt-Selvigny
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Financement social
- Accession sociale hors PTZ
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 125 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2017
- Dernière mise à jour
- Juillet 2021
Données issues de la base SITADEL