Permis de construire – Logements
799 Rue Haute
05951722O0002
Annulé
le 15 septembre 2022
2 logements
234 m² habitables
1 397 m² terrain
Les Rues-Des-Vignes (59258)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
15 septembre 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Hauts-de-France
- Département
- Nord (59)
- Commune
- Les Rues-Des-Vignes (59517)
- Adresse
-
799 Rue Haute
59258 Les Rues-Des-Vignes - Parcelle(s)
-
0A 795
0A 797 - Superficie terrain
- 1 397 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- JPM CAPITAL
- SIREN
- 884459546,0
- SIRET
- 88445954600013,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 59159 Marcoing
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 234 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2022
- Dernière mise à jour
- Octobre 2022
Données issues de la base SITADEL