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Permis de construire – Logements

Rue Du 14eme Regiment De Z

05952521Z0009
Autorisé
le 02 décembre 2021
9 logements 740 m² habitables 3 665 m² terrain Sains-Du-Nord (59177)

État d'avancement

1
Dépôt
2021
2
Autorisation
02 décembre 2021
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Hauts-de-France
Département
Nord (59)
Commune
Sains-Du-Nord (59525)
Adresse
Rue Du 14eme Regiment De Z
59177 Sains-Du-Nord
Parcelle(s)
B 2872
B 2873
Superficie terrain
3 665 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
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Demandeur

Dénomination
PROMOCIL HLM
SIREN
445520398,0
SIRET
44552039800030,0
Code APE
68.20A
Code juridique
5546,0
Adresse
59600 Maubeuge
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Habitation
Type de logements
Collectif hors résidence
Utilisation
Location
Résidence principale ou secondaire
Résidence principale
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Programme de construction

Total logements créés
9
Logements individuels
Logements collectifs
9
Collectifs hors résidence
9

Répartition par pièces

T3
4

Financement social

Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
9

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation 740

Résidence et annexes

Type résidence
Non rempli
Type annexe
Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2021
Date de prise en compte – autorisation
Décembre 2021
Dernière mise à jour
Décembre 2021

Données issues de la base SITADEL