Permis de construire – Logements
Rue Du Tour De Ville
06002419T0006
Autorisé
le 12 décembre 2019
1 logement
131 m² habitables
499 m² terrain
Arsy (60190)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
12 décembre 2019
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Hauts-de-France
- Département
- Oise (60)
- Commune
- Arsy (60024)
- Adresse
-
Rue Du Tour De Ville
60190 Arsy - Parcelle(s)
- XA 18
- Superficie terrain
- 499 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ENM BORGES
- SIREN
- 392420097,0
- SIRET
- 39242009700017,0
- Code APE
- 43.99C
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 60610 La Croix Saint Ouen
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 131 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2020
- Dernière mise à jour
- Janvier 2020
Données issues de la base SITADEL