Permis de construire – Logements
38BIS Grande Rue Et Rue Du Calva
06003314S0003
Commencé
le 08 juin 2014
1 logement
119 m² terrain
Avilly-Saint-Leonard (60300)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
08 juin 2014
3
Ouverture chantier
01 novembre 2014
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Hauts-de-France
- Département
- Oise (60)
- Commune
- Avilly-Saint-Leonard (60033)
- Adresse
-
38BIS Grande Rue Et Rue Du Calva
60300 Avilly-Saint-Leonard - Parcelle(s)
- A 1060
- Superficie terrain
- 119 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DU ROI D'AVILLY
- SIREN
- 488311978,0
- SIRET
- 48831197800016,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 60300 Avilly-Saint-Leonard
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 79 | — | 73 | — | — |
| Locaux | 73 | — | — | — | 73 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2015
- Dernière mise à jour
- Février 2015
Données issues de la base SITADEL