Permis de construire – Logements
4 Rue Du Bois Ballette
06004123T0005
Autorisé
le 31 août 2023
4 logements
370 m² habitables
1 102 m² terrain
Bailleul-Sur-Therain (60930)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
31 août 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Hauts-de-France
- Département
- Oise (60)
- Commune
- Bailleul-Sur-Therain (60041)
- Adresse
-
4 Rue Du Bois Ballette
60930 Bailleul-Sur-Therain - Parcelle(s)
-
AL 410
AL 411 - Superficie terrain
- 1 102 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ACM PROM
- SIREN
- 903495646,0
- SIRET
- 90349564600023,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 60000 Beauvais
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
Répartition par pièces
- T5
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 370 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2023
- Dernière mise à jour
- Août 2023
Données issues de la base SITADEL