Permis de construire – Logements
Courtil Tartron
06004222T0001
Terminé
le 16 juin 2022
1 logement
94 m² habitables
459 m² terrain
Bailleval (60140)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
16 juin 2022
3
Ouverture chantier
14 novembre 2022
4
Achèvement
23 décembre 2026
Localisation du projet
- Région
- Hauts-de-France
- Département
- Oise (60)
- Commune
- Bailleval (60042)
- Adresse
-
Courtil Tartron
60140 Bailleval - Parcelle(s)
- AI 469
- Superficie terrain
- 459 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 60160 Montataire
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 94 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2023
- Dernière mise à jour
- Mars 2026
Données issues de la base SITADEL