Permis de construire – Logements
Rue Des Sablons
06004314C0003
Autorisé
le 17 juillet 2014
1 logement
74 m² habitables
552 m² terrain
Bailly (60170)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
17 juillet 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Hauts-de-France
- Département
- Oise (60)
- Commune
- Bailly (60043)
- Adresse
-
Rue Des Sablons
60170 Bailly - Parcelle(s)
- ZC 184
- Superficie terrain
- 552 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI A & M IMMO
- SIREN
- 791950488,0
- SIRET
- 79195048800019,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 60170 Tracy-Le-Val
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 74 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2014
- Dernière mise à jour
- Août 2014
Données issues de la base SITADEL