Permis de construire – Logements
12 Rue Gui Patin
06006315T0003
Commencé
le 25 janvier 2016
1 logement
42 m² habitables
St Sulpice (60430)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
25 janvier 2016
3
Ouverture chantier
29 mars 2017
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Hauts-de-France
- Département
- Oise (60)
- Commune
- St Sulpice (60063)
- Adresse
-
12 Rue Gui Patin
60430 St Sulpice - Parcelle(s)
-
G 878
G 879
G 880 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI FA DUC
- SIREN
- 533115374,0
- SIRET
- 53311537400019,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 60430 St Sulpice
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 42 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2018
- Dernière mise à jour
- Janvier 2018
Données issues de la base SITADEL