Permis de construire – Logements
9 Bd De Belle- Glise
06008813B0004
Commencé
le 19 septembre 2013
1 logement
70 m² habitables
1 198 m² terrain
Bornel (60540)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
19 septembre 2013
3
Ouverture chantier
17 novembre 2013
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Hauts-de-France
- Département
- Oise (60)
- Commune
- Bornel (60088)
- Adresse
-
9 Bd De Belle- Glise
60540 Bornel - Parcelle(s)
- AC 58
- Superficie terrain
- 1 198 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LE LOGIS
- SIREN
- 534770011,0
- SIRET
- 53477001100011,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 60540 Fosseuse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 135 | 70 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2013
- Dernière mise à jour
- Décembre 2013
Données issues de la base SITADEL