Permis de construire – Logements
72 Rue Pasteur
06008816T0011
Autorisé
le 10 avril 2016
1 logement
476 m² terrain
Bornel (60540)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
10 avril 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Hauts-de-France
- Département
- Oise (60)
- Commune
- Bornel (60088)
- Adresse
-
72 Rue Pasteur
60540 Bornel - Parcelle(s)
- AC 2
- Superficie terrain
- 476 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI FILIPE & TANIA
- SIREN
- 749871299,0
- SIRET
- 74987129900014,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 95660 Champagne Sur Oise
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 49 | — | 49 | — | 49 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2016
- Dernière mise à jour
- Avril 2016
Données issues de la base SITADEL