Permis de construire – Logements
28 Rue Du Vert Galant - Fosse
06008817T0003
Autorisé
le 27 mai 2017
1 logement
122 m² habitables
Bornel (60540)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
27 mai 2017
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Hauts-de-France
- Département
- Oise (60)
- Commune
- Bornel (60088)
- Adresse
-
28 Rue Du Vert Galant - Fosse
60540 Bornel - Parcelle(s)
- B 19
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 60540 Bornel
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 122 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Résidence sociale
- Type annexe
- Pas d'annexe
- Résidence sociale
- Oui
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2017
- Dernière mise à jour
- Mai 2017
Données issues de la base SITADEL