Permis de construire – Logements
5 Rue Du Vert Galant - Fosse
06008821T0009
Terminé
le 03 septembre 2021
3 logements
28 m² habitables
1 076 m² terrain
Bornel (60540)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
03 septembre 2021
3
Ouverture chantier
22 décembre 2021
4
Achèvement
01 mars 2023
Localisation du projet
- Région
- Hauts-de-France
- Département
- Oise (60)
- Commune
- Bornel (60088)
- Adresse
-
5 Rue Du Vert Galant - Fosse
60540 Bornel - Parcelle(s)
- B 808
- Superficie terrain
- 1 076 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- DC IMMO
- SIREN
- 882115942,0
- SIRET
- 88211594200014,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 60940 Angicourt
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 143 | 28 | 218 | — | — |
| Locaux | 253 | — | — | 35 | 218 |
| Agriculture | — | 218 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2023
- Dernière mise à jour
- Août 2023
Données issues de la base SITADEL