Permis de construire – Logements
Rue Du Vert Galant -
06008821T0030
Commencé
le 28 février 2022
4 logements
331 m² habitables
14 953 m² terrain
Bornel (60540)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
28 février 2022
3
Ouverture chantier
21 avril 2023
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Hauts-de-France
- Département
- Oise (60)
- Commune
- Bornel (60088)
- Adresse
-
Rue Du Vert Galant -
Lieu-dit : LIEUDIT LES PIECES D'EN BAS - FOSSEUSE
60540 Bornel - Parcelle(s)
-
B 209
B 655
B 210 - Superficie terrain
- 14 953 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- OFFICE PUBLIC DE L 'HABITAT - OPAC DE L'OISE
- SIREN
- 780503918,0
- SIRET
- 78050391800044,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 4140,0
- Adresse
- 60016 Beauvais
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
Répartition par pièces
- T4
- 4
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 331 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2024
- Dernière mise à jour
- Septembre 2024
Données issues de la base SITADEL