Permis de construire – Logements
22 Rue Saint Germain
06010123T0016
Autorisé
le 04 octobre 2023
1 logement
13 m² habitables
36 900 m² terrain
Bregy (60440)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
04 octobre 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Hauts-de-France
- Département
- Oise (60)
- Commune
- Bregy (60101)
- Adresse
-
22 Rue Saint Germain
60440 Bregy - Parcelle(s)
-
ZM 11
D 733 - Superficie terrain
- 36 900 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- DE L'OUCHETTE
- SIREN
- 813871498,0
- SIRET
- 81387149800016,0
- Code APE
- 01.11Z
- Code juridique
- 6597,0
- Adresse
- 60440 Bregy
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 90 | 13 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Autre annexe
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2023
- Dernière mise à jour
- Octobre 2023
Données issues de la base SITADEL