Permis de construire – Logements
Rue Du Vieux Chateau
06014220T0001
Terminé
le 17 août 2020
1 logement
100 m² habitables
La Chapelle En Serval (60520)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
17 août 2020
3
Ouverture chantier
27 octobre 2020
4
Achèvement
01 février 2022
Localisation du projet
- Région
- Hauts-de-France
- Département
- Oise (60)
- Commune
- La Chapelle En Serval (60142)
- Adresse
-
Rue Du Vieux Chateau
60520 La Chapelle En Serval - Parcelle(s)
- AC 25
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI ST RAPHAEL HABITAT
- SIREN
- 801987645,0
- SIRET
- 80198764500018,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 60520 La Chapelle En Serval
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 100 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2024
- Dernière mise à jour
- Juillet 2024
Données issues de la base SITADEL