Permis de construire – Logements
9 Rue Du Docteur Moussaud
06018820T0001
Commencé
le 29 juin 2020
570 m² terrain
Cuise-La-Motte (60350)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
29 juin 2020
3
Ouverture chantier
20 février 2021
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Hauts-de-France
- Département
- Oise (60)
- Commune
- Cuise-La-Motte (60188)
- Adresse
-
9 Rue Du Docteur Moussaud
60350 Cuise-La-Motte - Parcelle(s)
- AB 216
- Superficie terrain
- 570 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DE LA LISIERE
- SIREN
- 852270313,0
- SIRET
- 85227031300012,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 60350 Cuise La Motte
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de logements en locaux non résidentiels
Programme de construction
- Total logements créés
- —
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- —
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 177 | — | 65 | — | 177 |
| Locaux | — | — | 112 | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2021
- Dernière mise à jour
- Mai 2021
Données issues de la base SITADEL