Permis de construire – Logements
Cuise-La-Motte
06018823T0007
Annulé
le 06 septembre 2024
69 logements
5 509 m² habitables
23 084 m² terrain
Cuise-La-Motte (60350)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
06 septembre 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Hauts-de-France
- Département
- Oise (60)
- Commune
- Cuise-La-Motte (60188)
- Adresse
-
Lieu-dit : LA MOTTE
60350 Cuise-La-Motte - Parcelle(s)
-
AB 572
AB 287
AB 289 - Superficie terrain
- 23 084 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCCV CUISE MOUSSAUD
- SIREN
- 980749543,0
- SIRET
- 98074954300016,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 80480 Dury
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 69
- Logements individuels
- 49
- Logements collectifs
- 20
- Individuels groupés
- 49
- Collectifs hors résidence
- 20
Répartition par pièces
- T2
- 10
- T3
- 10
- T4
- 49
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 69
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 5 509 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2024
- Dernière mise à jour
- Septembre 2024
Données issues de la base SITADEL