Permis de construire – Logements
12 Rue De La Franche Mare
06023014B0003
Commencé
le 29 novembre 2014
1 logement
2 940 m² terrain
Le Fay-Saint-Quentin (60510)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
29 novembre 2014
3
Ouverture chantier
01 octobre 2015
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Hauts-de-France
- Département
- Oise (60)
- Commune
- Le Fay-Saint-Quentin (60230)
- Adresse
-
12 Rue De La Franche Mare
60510 Le Fay-Saint-Quentin - Parcelle(s)
-
UA 1118
UA 1119 - Superficie terrain
- 2 940 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 60510 Le Fay-Saint-Quentin
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 167 | — | — |
| Locaux | 167 | — | — | — | 167 |
| Agriculture | — | 167 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2016
- Dernière mise à jour
- Mars 2016
Données issues de la base SITADEL