Permis de construire – Logements
2BIS Rue Principale
06037715B0006
Autorisé
le 09 novembre 2015
1 logement
168 m² habitables
938 m² terrain
Maisoncelle-Tuilerie (60480)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
09 novembre 2015
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Hauts-de-France
- Département
- Oise (60)
- Commune
- Maisoncelle-Tuilerie (60377)
- Adresse
-
2BIS Rue Principale
60480 Maisoncelle-Tuilerie - Parcelle(s)
-
AC 264
AC 263
AC 262 - Superficie terrain
- 938 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- A.T.A.S.
- SIREN
- 752190496,0
- SIRET
- 75219049600014,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 60430 Abbecourt
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 168 | — | — | — |
| Locaux | 30 | — | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2015
- Dernière mise à jour
- Novembre 2015
Données issues de la base SITADEL