Permis de construire – Logements
9 Rue Niville
06041316T0001
Commencé
le 05 décembre 2016
1 logement
49 m² habitables
696 m² terrain
Montagny-Sainte-Felicite (60950)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
05 décembre 2016
3
Ouverture chantier
21 août 2017
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Hauts-de-France
- Département
- Oise (60)
- Commune
- Montagny-Sainte-Felicite (60413)
- Adresse
-
9 Rue Niville
60950 Montagny-Sainte-Felicite - Parcelle(s)
- A 1134
- Superficie terrain
- 696 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 60950 Montagny-Sainte-Felicite
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 49 | 230 | — | — |
| Locaux | 230 | — | — | — | 230 |
| Agriculture | — | 230 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2017
- Dernière mise à jour
- Août 2017
Données issues de la base SITADEL