Permis de construire – Logements
Allee De Montaby
06043218T0004
Autorisé
le 20 mars 2019
2 logements
174 m² habitables
598 m² terrain
Mortefontaine (60128)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
20 mars 2019
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Hauts-de-France
- Département
- Oise (60)
- Commune
- Mortefontaine (60432)
- Adresse
-
Allee De Montaby
Lieu-dit : MONTABY
60128 Mortefontaine - Parcelle(s)
-
ZA 7
ZA 15 - Superficie terrain
- 598 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI B-LA VENERIE
- SIREN
- 828429555,0
- SIRET
- 82842955500018,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 60128 Mortefontaine
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 174 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2019
- Dernière mise à jour
- Mars 2019
Données issues de la base SITADEL