Permis de construire – Logements
Rue Du Bosquet
06043315T0001
Terminé
le 15 mars 2016
100 m² habitables
4 054 m² terrain
Mortefontaine En Thelle (60570)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
15 mars 2016
3
Ouverture chantier
20 juin 2016
4
Achèvement
20 décembre 2017
Localisation du projet
- Région
- Hauts-de-France
- Département
- Oise (60)
- Commune
- Mortefontaine En Thelle (60433)
- Adresse
-
Rue Du Bosquet
Lieu-dit : LA MARE D'OVILLERS
60570 Mortefontaine En Thelle - Parcelle(s)
- C 70
- Superficie terrain
- 4 054 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DU BOSQUET
- SIREN
- 811059880,0
- SIRET
- 81105988000013,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 60570 Mortefontaine En Thelle
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Bureaux
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- —
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- —
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 100 | — | — | — |
| Locaux | — | 1 672 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2018
- Dernière mise à jour
- Avril 2018
Données issues de la base SITADEL