Permis de construire – Logements
Rue Du Tour De Ville
06047414C0001
Commencé
le 03 avril 2014
1 logement
97 m² habitables
817 m² terrain
Ognolles (60310)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
03 avril 2014
3
Ouverture chantier
15 février 2016
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Hauts-de-France
- Département
- Oise (60)
- Commune
- Ognolles (60474)
- Adresse
-
Rue Du Tour De Ville
60310 Ognolles - Parcelle(s)
-
AC 12
AC 11
AC 10 - Superficie terrain
- 817 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DU TOUR DE VILLE
- SIREN
- 431384544,0
- SIRET
- 43138454400018,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 80400 Ercheu
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 97 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2017
- Dernière mise à jour
- Avril 2017
Données issues de la base SITADEL