Permis de construire – Logements
1 Hameau La Neuve Rue
06048518T0003
Autorisé
le 08 février 2019
1 logement
1 905 m² terrain
Oursel Maison (60480)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
08 février 2019
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Hauts-de-France
- Département
- Oise (60)
- Commune
- Oursel Maison (60485)
- Adresse
-
1 Hameau La Neuve Rue
60480 Oursel Maison - Parcelle(s)
- AK 51
- Superficie terrain
- 1 905 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- S.C.I FONTANA
- SIREN
- 750953341,0
- SIRET
- 75095334100013,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 60480 Oursel Maison
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 127 | — | — |
| Locaux | 127 | — | — | — | 127 |
| Agriculture | — | 127 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Résidence de tourisme
- Type annexe
- Pas d'annexe
- Tourisme
- Oui
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2019
- Dernière mise à jour
- Février 2019
Données issues de la base SITADEL