Permis de construire – Logements
44TER Route De Paris
06050018T0012
Terminé
le 25 juillet 2018
1 logement
5 752 m² terrain
Le Plessis-Belleville (60330)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
25 juillet 2018
3
Ouverture chantier
25 octobre 2018
4
Achèvement
11 avril 2019
Localisation du projet
- Région
- Hauts-de-France
- Département
- Oise (60)
- Commune
- Le Plessis-Belleville (60500)
- Adresse
-
44TER Route De Paris
60330 Le Plessis-Belleville - Parcelle(s)
- AK 426
- Superficie terrain
- 5 752 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- OISE HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DES COMMUNES DE L'OISE
- SIREN
- 387581937,0
- SIRET
- 38758193700035,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 4140,0
- Adresse
- 60106 Creil
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 6 066 | — | 103 | — | 103 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2022
- Dernière mise à jour
- Avril 2022
Données issues de la base SITADEL