Permis de construire – Logements
29 Rue De Billy
06050023T0005
Autorisé
le 30 janvier 2023
1 logement
76 m² terrain
Le Plessis-Belleville (60330)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
30 janvier 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Hauts-de-France
- Département
- Oise (60)
- Commune
- Le Plessis-Belleville (60500)
- Adresse
-
29 Rue De Billy
60330 Le Plessis-Belleville - Parcelle(s)
- AH 201
- Superficie terrain
- 76 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- JL
- SIREN
- 900301045,0
- SIRET
- 90030104500010,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 93230 Romainville
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 66 | — | — |
| Locaux | 66 | — | — | — | 66 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2023
- Dernière mise à jour
- Janvier 2023
Données issues de la base SITADEL